Présents: Messieurs Michel Nicolet, maire, Alain Freund, Danièle Trichon, Antoine Alarcos, J.Pierre Olioso, Christian Coste, Adjoints.

Mesdames et Messieurs Dominique Bremond, Lysiane Brouchier, Emmanuelle Point, Michel Begnis, Sylvie Macia, Philippe Prevost, Alain Marino, Christine Vinot.

M.Fabien Ulpat a donné procuration à Mme Danièle Trichon

Absentsexcusés : Messieurs André Arnaud, Philippe Comte, J.Luc Agrès.

Monsieur Antoine Alarcos est nommé secrétaire de séance.

1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2010:

Le compte rendu de la séance du 22 septembre 2010 est adopté à l’unanimité.

2/ CONTRAT ENFANCE JEUNESSE INTERCOMMUNAL/MAIRIE DE LORIOL-du-COMTAT:

Monsieur Nicolet informe les élus qu’il convient de modifier par avenant le contrat enfance jeunesse volet enfant. En effet, l’A.L.S.H de notre commune doit réintégrer notre CEJ volet jeunesse au moyen de cet avenant.

Adopté à l’unanimité.

3/CONVENTION AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS DE DEFENSE CONTRE LE CHANCRE COLORE DU PLATANE:

Il convient de renouveler la convention à passer avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les organismes nuisibles de Vaucluse, en charge de la surveillance du chancre coloré du platane.

Le montant de la participation communale annuelle est de 300 €.

Le conseil municipal doit délibérer afin de se prononcer pour le renouvellement de la participation et le montant de celle-ci.

Adopté à l’unanimité.

4/ PROJET D’ENFOUISSEMENT D’AMIANTE SUR LA COMMUNE DE PERNES LES FONTAINES:

La ville de Pernes les Fontaines a adressé aux communes de la CoVe une délibération relative au projet d’enfouissement d’amiante liée sur la commune de Pernes.

Le conseil municipal de Pernes les Fontaines refuse cet enfouissement. Le conseil municipal de Loriol-du-Comtat, apporte son soutien et adopte à l’unanimité une délibération pour le refus de cet enfouissement d’amiante liée sur la commune de Pernes les Fontaines.

5/LOGEMENT DU GARDE CHAMPETRE:

A l’unanimité, le conseil municipal délibère pour déléguer à Mistral Habitat le projet de réaménagement du logement de l’ex-garde municipal, situé place du village. Mistral Habitat prend en charge les études et par la suite la gestion de ce logement aidé.

QUESTIONS DIVERSES:

La commune a sollicité le syndicat intercommunal d’électrification rurale pour l’enfouissement du réseau France Télécom du chemin Barriot. Le réseau ERDF est déjà enfoui.

*********

Toujours sur ce secteur du chemin Barriot, de la route de Carpentras au carrefour avec le chemin Fond, le syndicat mixte Rhône-Ventoux a été sollicité pour le remplacement de la canalisation d’eau potable sur 400 ml pour permettre la réfection de la voie.

***********

Sur l’année 2011, le syndicat Mixte Rhône Ventoux va intervenir pour le remplacement de 15 compteurs «plomb» dans divers secteurs, le Devès, l’avenue Majoral F.Jouve. Le montant des travaux est de 47000 €. A l’issue de ses travaux, il restera une quinzaine de compteurs sur la commune qui seront remplacés en 2012.

Sur le chantier du carrefour giratoire des Tarentelles il a été décelé un défaut lié au rejet du réseau d’assainissement. En fait, le raccordement au réseau du lotissement le Clos du Comtat a été effectué sur le réseau pluvial de la commune. L’entreprise en charge des travaux du lotissement a été alertée par la commune et la SDEI est intervenue en urgence pour se mettre en conformité et refaire un raccordement aux normes et installer un poste de refoulement pour contourner le réseau pluvial.

***********

La prochaine réunion du P.L.U est organisée avec le cabinet EURYECE le vendredi 3 décembre 2010 à 14h, salle du conseil municipal.

DATES A RETENIR:

v Dimanche 21 novembre de 9h30 à 17 h: vide grenier jouets par le Ricochets

v Mercredi 24 novembre à 18h30: conseil des adjoints avec l’ensemble des élus

v Mercredi 24 novembre à 10h30: contes de Grimm à la bibliothèque

v Vendredi 26 novembre: don du sang à la salle des fêtes

v Vendredi 3 décembreà 14 h: réunion P.L.U

v Samedi 4 décembre à 20h30: loto J.S.L (ce loto n’est pas au profit du téléthon)

v Vendredi et Samedi 3 et 4 décembre: Téléthon

v Dimanche 5 décembreà 14h40: danse Racati Vendredi 10 décembre: marché de Noël des Ricochets

v Mardi 14 décembre: repas de Noel des maternelles

v Jeudi 16 décembre: repas de Noel des primaires avec les enseignants

v Vendredi 17 décembre: Père-Noël à la maternelle

v Samedi 7 janvierà 20h30: les théâtres Ô Potes

v Dimanche 9 janvierà 14h30: loto du 3^ème Age

v Lundi 10 janvier 2011 à 18h30: Vœux du Maire à la salle des fêtes

v Dimanche 16 janvier 2011à 14h30: loto des Ricochets

v Dimanche 23 janvier à 15 h: loto de la Paroisse

v Dimanche 30 janvier à 14h30: loto de la J.S.L

v Dimanches 20 et 27 mars: élections cantonales

La séance est levée à 20 heures.

Le Maire,

Michel NICOLET